Article 1. Généralités
Raw Pasta est une marque de The CleanFoods Company B.V. et est enregistrée auprès de la Chambre de Commerce et usines d’Amsterdam sous le numéro de dossier 63062690.
VAT number: NL855075983B01
Adresse
The CleanFoods Company B.V.
Westzanerdijk 309-B
1507AH
ZAANDAM
E: info@cleanfoodscompany.com
Site Web: www.cleanfoods.fr
Article 2. Application
2.1 Ces conditions générales s’appliquent à toutes les commandes sur Cleanfoods.fr, ainsi que tous les accords conclus avec Cleanfoods.fr.
2.2 Cleanfoods.fr peut modifier ces conditions à tout moment. La dernière version enregistrée est applicable ou la version en vigueur au moment de l’accord.
Article 3. Offres et conclusion du contrat
3.1 Les offres sont valables jusqu’à épuisement des stocks.
3.2 L’accord entre Cleanfoods.fr et l’acheteur est conclu en confirmant la commande.
3.3 Cleanfoods.fr a le droit , sans donner aucune raison, de refuser un propriétaire de magasin.
3.4 Les informations, images, communications orales, communiqués, etc. en rapport à toutes les offres et les principales caractéristiques des produits qui sont fournis par téléphone ou courriel sont le plus précis possible. Cleanfoods.fr net ne garantit pas que toutes les offres et produits sont cohérents avec les informations fournies. Tout écart ne peut pas déclencher une indemnisation et/ou dissolution.
Article 4. Livraison
4.1 Cleanfoods.fr ne garantit pas que tous les produits sont disponibles à tout moment.
4.2 Nous nous réservons le droit de ne pas effectuer directement ou de refuser des livraison en raison, de par exemple, la hauteur du montant total des factures impayées ou un montant de paiement dû par le passé. Dans ces cas nous prendrons contact (sous 6 jours)
4.3 Si dans le passé il y a eu des non-paiements ou des paiement tardifs, la commande ne sera traitée qu’après paiement à l’avance. Si nous soupçonnons que les commandes ont été faites sous un autre nom ou une autre adresse, nous nous réservons le droit de refuser ces commandes.
4.4. Cleanfoods.fr a le droit à sa propre discrétion et sans concertation avec l’acheteur, à engager des tiers pour effectuer des travaux.
4.5 Si une commande reçue ne correspond pas au bon de commande rempli par le client, le client doit immédiatement contacter Cleanfoods.fr.
4.6 Dès que les produits à livrer ont été acceptés à l’adresse de livraison indiquée, le risque des produits est transféré à l’acheteur.
4.7 Pour des livraisons à l’étranger, des condition générales et frais d’expédition différentes peuvent s'ajouter.
4.8 Pas de frais d’expédition pour plus de 50 €.
4.9 Notre but est de : livrer chez vous le lendemain, si vous passez commande du lundi au vendredi avant 20h00, aucun droit peut être dérivé. Egalement en cas de force majeure aucun droit ne peut être dérivé. Si vous commandez pendant le weekend, la livraison pourrait durer plus longtemps.
Article 5. Prix
5.1 Sauf indication contraire sur www.Cleanfoods.fr, tous les prix et tarifs sont affichés en euro et TVA inclus. D’autres prélèvements gouvernementaux seront calculés séparément.
5.2 Tous les prix sur www.cleanfoods.fr sont sous réserve d’erreurs typographiques. Pour les conséquences des erreurs de frappe aucune responsabilité n’est acceptée.
Article 6 Paiement
6.1 Les commandes faite par le site web peuvent être payées par les modes de paiements suivants :
- American Express
- Carte Bleue
- ING Homepay
- Mastercard & Visa
- Paypal
- Mister Cash
- Bank Transfer
- Bancontact
6.2 Si une livraison de produits n’a pas été reçue sans consultation préalable avec Cleanfoods.fr, elle sera retournée à Cleanfoods.fr. Cleanfoods.fr a le droit de facturer à l’acheteur des intérêts et des frais d’emballage et d’administration ainsi que la totalité du coût de l’expédition.
6.3 Dès que l’acheteur a réglé les frais mentionnés dans l’article 6.2 ainsi que le prix d’achat de la commande, Cleanfoods.fr enverra encore la commande.
Article 7. La réception d’une commande
7.1 Après réception de la commande, l’acheteur peut vérifier les produits,et si les produits n’ont pas été livrés en bon état chez l’acheteur, cela doit être signalé dans les 24 h à Cleanfoods.fr, (par courriel ou par téléphone).
7.2 L’acheteur a le droit de renvoyer la commande reçue dans un délai de 7 jours à Cleanfoods.fr.
7.3 Si une commande a été retournée dans ce délai, le prix d’achat moins les frais d’administration € 7,50 de la commande après réception, seront remboursés sur le compte bancaire de l’acheteur. L’acheteur doit informer Cleanfoods.fr par courriel du renvoi de la commande avec la date de retour.
7.4 La commande ne peut être ouverte et doit être complète, scellées comme à l'origine.
7.5 Si les produits sont ouvertes et les scellés brisées ou si les produits se trouvent en mauvais état (sans l’avoir indiqué à l’avance), les produits seront retournés à l’acheteur et les frais d’expédition seront pour l’acheteur. Le produits ne seront envoyés que si les frais d’expédition sont payés à l’avance.
Article 8. Responsabilité
8.1 Cleanfoods.fr n’est pas responsable de l’utilisation incorrecte ou abusive des produits commandés. Lisez avant l’usage d’un produit d’abord les instructions d’utilisation sur l’étiquette du produit. Si une description ou une instruction d’usage n’est pas claire, contactez Cleanfoods.fr par courriel ou par téléphone.
Article 9. Responsabilité médicale
9.1 Avant que l’acheteur utilise des aliments ou des supplément nutritionnels, l’acheteur doit d’abord consulter son médecin ou son spécialiste. Toutes les informations présentées sur ce site, y compris les information relatives à des questions médicales, des plaintes relative à la santé, les traitements et des produits sont à titre informatif seulement. Elles ne sont pas destinées à remplacer les conseils de votre médecin ou spécialiste médical ou des informations sur/dans une étiquette ou emballage. Les informations sur ce site ne sont pas destinées pour le diagnostic de problèmes de santé ou la prescription de produits. Lisez attentivement, avant l’utilisation, les informations des produits (sur/dans l’emballage ou étiquette) achetés sur ce site. Les compléments alimentaires ne peuvent être utilisés comme substitut d’un régime alimentaire varié.
Article 10. Confidentialité
10.1 Les données fournies par l’acheteur sont enregistrées dans la base de clientèle de Cleanfoods.fr. Ce fichier contient également les données nécessaires pour le traitement des commandes, tels que les données de commande, de livraison et de paiement. La base de clientèle est utilisée pour l’exécution et le traitement des commandes et à des fins de marketing.
10.2 Si vous souhaitez ne plus recevoir des messages de Cleanfoods.fr, vous pouvez vous désinscrire à tout moment en envoyant un courriel à info@cleanfoods.fr.
Article 11. Force Majeure
11.1 En cas de force majeure, qui inclut forcément, commotion interne civile, mobilisation, guerre, embouteillages, grèves, lock-out, interruptions d’activité d’entreprise, retards d’approvisionnement, incendie, inondation, barrière à l’importation ou l’exportation et dans le cas où cleanfoods.fr, n’a pas les possibilités pour livrer par ses propres fournisseurs, pour une raison quelconque, n’est pas en mesure d’exécuter la commande de façon raisonnable, l’exécution de la commande sera suspendue, ou la commande sera annulée, le tout sans responsabilité des dommages.
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